Le bio en France : situation actuelle et perspectives de développement

Introduction

Chapitre 1. L’agriculture biologique : perspective historique

1.1. Les origines de l’agriculture biologique

1.2. L’institutionnalisation

1.3. Les politiques incitatives
 1.3.1. Le Grenelle de l’environnement
 1.3.2. Le Programme Ambition Bio 2017

1.4. Agriculture biologique et agro-écologie

1.5. Les évolutions du

1.6. Conclusion

Chapitre 2. Un point de situation réglementaire

2.1. Quelle réglementation pour le Bio ?
 2.1.1. Une réglementation harmonisée au niveau de l’Union européenne
 2.1.2. Les cahiers des charges nationaux
 2.1.3. Les guides

2.2. La définition, les principes et spécificités de l'AB
 2.2.1. Les règles de production agricole biologique
 2.2.2. Les règles d’élevage.
 2.2.3. Les règles pour la production de denrées alimentaires

2.3. Quelques différences d’application nationales
 2.3.1. Interprétations du règlement européen
 2.3.2. Substances actives versus produits phytosanitaires

2.4. La certification AB : une démarche volontaire
 2.4.1. La certification tierce partie
 2.4.2. Le périmètre de la certification
 2.4.3. Un logo identifiable.
 2.4.4. Ce que le Bio est et n’est pas.

2.5. Les contrôles d’État
 2.5.1. Les contrôles réalisés par la DGCCRF
 2.5.2. Les importations

2.6. Perspectives d’évolutions de la réglementation UE
 2.6.1. Audit de la Cour des comptes européenne sur le système de contrôle des États membres
 2.6.2. Propositions d’évolutions de la Commission européenne

2.7. Conclusion

Chapitre 3. Les impacts environnementaux

3.1. D’importants services rendus à l’environnement

3.2. Des pratiques agricoles biologiques qui peuvent encore progresser

3.3. Des acteurs capables d'investir en recherche

3.4. Conclusion

Chapitre 4. Le Bio est-il meilleur pour la santé ?

Remarque préliminaire : des recherches difficiles et des données parcellaires
 Les limites des méta-analyses
 Les études dites « flush-out »

4.1. Un sujet emblématique : l’exposition aux pesticides
 4.1.1. Présence de pesticides dans les produits agricoles
 4.1.2. Effet cocktail et effet faible dose
 4.1.3. Relations pesticides et cancers
 4.1.4. Bilan

4.2. Existe-t-il des avantages nutritionnels ?
4.2.1. Teneur en nutriments des produits bruts
 4.2.2. Les produits transformés

 4.4. Des atouts organoleptiques ?

4.5. Conclusion

Chapitre 5. Les aspects économiques et sociaux

5.1. Les consommateurs de produits biologiques
 Une étude récente : NUTRINET

5.2. La constitution des coûts
 5.2.1. La production primaire
 5.2.2. La transformation
 5.2.3. La distribution
 5.2.4. Une vision synthétique des coûts
 5.2.5. Le cas particulier de la restauration collective

5.3 Un secteur favorable au développement d'emplois

5.4. Des externalités positives à valoriser

5.5. Les stratégies de développement de l’AB

5.6. Conclusion

Chapitre 6. Recommandations du CNA

Une approche globale

Recommandation n°1 : Un pacte d’engagement des acteurs économiques

Recommandation n°2 : Un développement harmonieux du marché et de la production

Recommandation n°3 : Une communication ambitieuse

Recommandation n°4 : Renforcer deux clefs de la confiance, la réglementation et la certification

Recommandation n°5 : Étudier les externalités positives du mode de production biologique

Recommandation n°6 : Investir en recherche et développement, un moteur d’évolution

Conclusion

Annexes
 Annexe n°1. Mandat du groupe de travail
 Annexe n°2. Composition du groupe de travail
 Annexe n°3. Personnes auditionnées
 Annexe n°4. Suites à donner aux Recommandations : structures de référence.
 Annexe n°5. Textes de référence et dates clefs de l’agriculture biologique
 Annexe n°6. Extrait du rapport du CGAAER sur le bilan du plan de développement de l'agriculture biologique 2008 – 2012
 Annexe n°7. Extrait du rapport de synthèse de l'étude de l'INRA « Vers des agricultures à hautes performances – Comment rendre l'agriculture biologique française plus productive et plus compétitive ? »
 Annexe n°8. Bibliographie
 Annexe n°9. Liste des sigles