Rapport d'information fait (...) au nom de la section française à l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (A.P.F.) sur l'activité de cette Assemblée au cours de la session 2014-2015

Remis le :

Auteur(s) : Jean-Pierre Dufau

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale

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L'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) conduit de nombreux travaux de réflexion qui prennent le plus souvent la forme de rapports conduisant à l'adoption de résolutions sur les principales questions politiques, économiques, sociales et culturelles relatives à la communauté francophone. Elle adopte également des avis et des recommandations destinés à l'Organisation Internationale de la Francophonie (OIF) et aux chefs d’État et de gouvernement des pays ayant le français en partage. En outre, l'APF mène d’importantes actions de coopération interparlementaire (organisation de séminaires et stages de formation), en étroite collaboration avec l'OIF et les parlements des sections membres. Des aides spécifiques (programme Noria) sont également mises en œuvre pour moderniser les systèmes de traitement de l'information des parlements des pays du Sud. Le présent rapport revient sur l'activité de l'APF au cours de la session 2014-2015.

INTRODUCTION

PRÉSENTATION DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE

I. LES PRINCIPAUX DÉBATS DE LA SESSION 2014-2015

A. L'URGENCE CLIMATIQUE
 1. La préparation de la Conférence de Paris
 2. La nécessaire solidarité entre pays francophones
 3. L'aboutissement lors de la Conférence de Paris
 4. L'appui de l'IFDD aux parlementaires francophones

B. LES ENFANTS SANS IDENTITÉ
 1. Un colloque à l'Assemblée nationale
 2. L'enjeu de la mobilisation
 3. Les propositions du rapport de Mme Laurence Dumont

II. TRAVAUX DE L'APF ET DE LA SECTION FRANÇAISE

A. RÉUNIONS DES COMMISSIONS
 1. La commission politique
 a. La réunion de Siem Reap (mars 2015)
 b. L'examen des situations politiques dans l'espace francophone lors de la session de Berne (juillet 2015)
 2. La commission des affaires parlementaires
 3. La commission de la coopération et du développement
 4. La commission de l'éducation, de la communication et des affaires culturelles

B. RÉUNIONS DES RÉSEAUX ET SÉMINAIRES
 1. Le Réseau des femmes parlementaires
 a. Participations aux réunions et séminaires
 b. Rapport de Mme Chantal Guittet sur les discriminations à l'égard des femmes dans le mariage
 2. Le Réseau de lutte contre le VIH/sida

C. L'ASSEMBLÉE RÉGIONALE EUROPE
 1. La réunion régionale Europe
 2. La conférence des Présidents de la région Europe

D. LA SESSION PLÉNIÈRE
 1. Les réunions des commissions et réseaux
 2. L'Assemblée plénière

ANNEXES
ANNEXE N° 1 : POSTES DE LA SECTION FRANÇAISE AU SEIN DE L'APF SESSION 2014-2015
ANNEXE N° 2 : MEMBRES DE LA SECTION FRANÇAISE (PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE)
 1. A l’Assemblée nationale
 2. Au Sénat
ANNEXE N° 3 : PARTICIPATION DE LA SECTION FRANÇAISE AUX RÉUNIONS ET SÉMINAIRES
ANNEXE N° 4 : RAPPORTS DE LA SECTION FRANÇAISE (1)
ANNEXE N° 5 : RÉSOLUTIONS DE L'APF ADOPTÉES EN ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE (BERNE – JUILLET 2015) (1)