Républiquefrançaise
Rapport officiel
Auteur(s) : Vincent Merle ; Marie-Christine Combes ; Yves Chassard ; Tristan Klein ; Secrétariat d'Etat à l'Emploi
Remis le 8 janvier 2009
Rapport d'étude
Auteur(s) : Bernard Spitz ; Bruno Frappat ; Arnaud de Puyfontaine ; Bruno Patino ; François Dufour ; Ministère de la culture et de la communication
Auteur(s) : Marianne Lévy-Rosenwald ; Médiateur de l'Édition publique
Remis le 5 janvier 2009
Rapport d'activité
Auteur(s) : Banque de France. Comité consultatif du secteur financier
Remis le 1er janvier 2009
Auteur(s) : Gérard de Senneville ; Eric Verlhac ; Conseil général de l'environnement et du développement durable
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Yves Bonnet ; Isabelle Yeni ; Romain Dubois ; Hervé Léost ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des finances
Auteur(s) : Huguette Mauss ; Isabelle Yeni ; Jérôme Guedj ; Hervé Léost ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Auteur(s) : Commission pour l'Indemnisation des Victimes de Spoliations intervenues du Fait des Législations antisémites en Vigueur pendant l'Occupation
Remis le 31 décembre 2008
Auteur(s) : Michel Roumegoux ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche
Auteur(s) : Lionel Fontagne ; Guillaume Gaulier ; Conseil d'analyse économique
Auteur(s) : François Loos ; Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi
Remis le 30 décembre 2008
