Les derniers rapports publics

La Bibliothèque nationale de France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nathalie Coppinger  ;  René Klein  ;  Jack Azoulay  ;  Maud Jutteau  ;  Aurélie Lapidus  ;  Jean Richard de La Tour  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Les baisses de cotisations sociales ultramarines : une évaluation ex ante à l'aide d'une maquette ad hoc

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nicolas Bauduin  ;  François Legendre  ;  Yannick L'Horty  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 

Les difficultés d'application du décret relatif aux concessions de plage

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Wellhoff  ;  Yves-Marie Allain  ;  Jean-Guy de Chalvron  ;  Yasmina Goulam  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Projet de réforme de la délivrance des documents CITES Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lafitte  ;  Michel Bouvier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission d'expertise sur le projet d'UTN (unité touristique nouvelle) de la commune de Porta (Pyrénées-Orientales) dans le site Natura 2000 Capcir-Carlit-Campcardos

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Louis Blaise  ;  Denis Laurens  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission relative à la prise en compte des spécificités des services d'intérêt général dans la transposition de la directive services et l'application du droit communautaire des aides d'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Thierry  ;  Alain Bodon  ;  Rémi Duchene  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur la relation macroéconomique entre la consommation des ménages et les importations

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Angels  ;  Sénat. Délégation pour la planification

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Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'exécution de la loi de programmation militaire pour les années 2003 à 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patricia Adam  ;  Patrick Beaudouin  ;  Yves Fromion  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les conséquences institutionnelles de la non-entrée en vigueur du traité de Lisbonne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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Le système d'information financière de l'Etat en matière comptable, financière et de gestion - Communication à la commission des finances, de l'économie générale et du Plan de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

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Rapport d'information (...) sur les systèmes d'information de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Bouvard  ;  Jean-Pierre Brard  ;  Thierry Carcenac  ;  Charles de Courson  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

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Grenelle de l'environnement - Comité Opérationnel n°34 : « Sensibiliser, informer et former le public aux questions d'environnement et de développement durable »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hervé Brossard  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

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