Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 9 juillet 2008
Auteur(s) : Gilles Carrez ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Rapport officiel
Auteur(s) : Frédéric Nihous ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche
Rapport d'étude
Auteur(s) : Haut Conseil de l'Éducation
Auteur(s) : Pierre Morel-A-L'Huissier ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche
Auteur(s) : Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission de Régulation de l'Énergie
Auteur(s) : Rémy Schwartz ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Auteur(s) : Cour des comptes
Auteur(s) : Jules Hoffmann ; Académie des sciences ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Auteur(s) : Christian Dellacherie ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 8 juillet 2008
Auteur(s) : Marc Laffineur ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
