Républiquefrançaise
Rapport officiel
Auteur(s) : Guy Vallancien ; Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
Remis le 10 juillet 2008
Auteur(s) : Pierre Ferracci ; Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi
Rapport d'étude
Auteur(s) : Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie
Auteur(s) : Gérard Auneau ; Stéphane Diagana ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative ; Secrétariat d'Etat aux Sports
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Gérard Longuet ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 9 juillet 2008
Auteur(s) : Yves Bur ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Auteur(s) : Marietta Karamanli ; Bernard Deflesselles ; Gérard Voisin ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Auteur(s) : Bertrand Auban ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Auteur(s) : Catherine Morin-Desailly ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Auteur(s) : Christian Kert ; Assemblée nationale ; Sénat ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Auteur(s) : Jacques Blanc ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne
