Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Jacques Jégou ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 30 juin 2008
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission supérieure de Codification
Rapport officiel
Auteur(s) : Roland Castro ; Ministère du Logement et de la Ville
Auteur(s) : Serge Guinchard ; Ministère de la justice
Rapport d'étude
Auteur(s) : Cour des comptes
Auteur(s) : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes
Auteur(s) : Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique
Auteur(s) : Bruno Patino ; Ministère de la culture et de la communication
Auteur(s) : Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art
Remis le 27 juin 2008
Auteur(s) : Alain Bauer ; Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique
Auteur(s) : Agence nationale pour la rénovation urbaine
Remis le 26 juin 2008
Auteur(s) : Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques ; Direction générale du travail
