Républiquefrançaise
Rapport d'étude, Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Paul Alduy ; Michel Piron ; Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire
Remis le 21 avril 2008
Rapport d'étude
Auteur(s) : Anne Cuille ; Conseil économique et social
Rapport officiel
Auteur(s) : Claude Mandil ; Premier ministre
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité
Rapport d'activité, Rapport d'étude
Auteur(s) : Cour de cassation
Remis le 17 avril 2008
Auteur(s) : Jean-Ludovic Silicani ; Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique ; Secrétariat d'Etat à la Fonction publique
Rapport parlementaire
Auteur(s) : François Trucy ; Sénat. Commission des finances
Remis le 16 avril 2008
Auteur(s) : Gilles Carrez ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Auteur(s) : Hervé Mariton ; Assemblée nationale
Auteur(s) : Cour des comptes
Auteur(s) : François d'Aubert ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Auteur(s) : Monique Delaviere ; Jean-François Guégan ; Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative ; Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire
Remis le 15 avril 2008
