Les derniers rapports publics

Etude descriptive et prospective de l'incidence de la leptospirose en Aquitaine - Juin 2004 à décembre 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christine Castor  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Les services à la personne - 8e rapport du CERC

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil de l'Emploi, des Revenus et de la Cohésion sociale

Remis le 

Les nouveaux facteurs légitimes de régulation du commerce international des denrées alimentaires

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la transposition de la directive services

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) en conclusion des travaux de la mission sur les agences régionales de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le monopole des jeux au regard des règles communautaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Emile Blessig  ;  Jacques Myard  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) par la Mission d'information portant sur le fonctionnement et le financement des infrastructures de transport terrestre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Reiner  ;  Michel Billout  ;  Claude Biwer  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 

Réflexion sur la possibilité pour les opérateurs publics d'aliéner des oeuvres de leurs collections

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Rigaud  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport de la commission Mesure du pouvoir d'achat des ménages

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Quinet  ;  Nicolas Ferrari  ;  Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les enjeux stratégiques et industriels du secteur spatial

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Grouard  ;  Odile Saugues  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Diard  ;  Julien Dray  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Haut de page