Républiquefrançaise
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Jacques Descamps ; Julien Bernard ; Secrétariat d'Etat à la Consommation et au Tourisme
Remis le 20 février 2008
Auteur(s) : Robert Rochefort ; Ministère du Logement et de la Ville
Rapport d'activité
Auteur(s) : Jean-Paul Delevoye ; Médiateur de la République
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Corinne Desforges ; Jean-Guy de Chalvron ; Nicolas Blais ; Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique ; Secrétariat d'Etat à la Fonction publique ; Inspection générale de l'administration
Remis le 18 février 2008
Auteur(s) : Jean-Marie Coulon ; Ministère de la justice
Rapport d'étude
Auteur(s) : Observatoire français des drogues et des tendances addictives
Remis le 15 février 2008
Auteur(s) : Jean-Paul Anciaux ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère du Logement et de la Ville
Auteur(s) : Corinne Lepage ; Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables
Remis le 13 février 2008
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Louis Dumont ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Auteur(s) : Jean-Michel Fourgous ; Bernard Cazeneuve ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Auteur(s) : Jocelyne Hacquemand ; Conseil économique et social
Remis le 12 février 2008
Auteur(s) : Marie-Dominique Hagelsteen ; Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi ; Secrétariat d'Etat à la Consommation et au Tourisme
