Les derniers rapports publics

Suivi de l'impact de la hausse des prix du pétrole sur l'exécution de la loi de finances 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Durieux  ;  Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi

Remis le  1er février 2008

Surveillance épidémiologique des noyades : Enquête Noyades 2006 1er juin - 30 septembre 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claire Marant  ;  Bertrand Thelot  ;  Institut de Veille sanitaire  ;  Ministère de l'intérieur

Remis le  1er février 2008

Analyse du risque infectieux lié aux échographies endocavitaires, en l'absence de protection ou de désinfection des sondes entre patients

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er février 2008

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à la communication de la Cour des comptes sur le bilan de la réforme de la redevance audiovisuelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrice Martin-Lalande  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Surveillance des bactériémies nosocomiales en France - Réseau BN-Raisin - Résultats 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Véronique Bussy-Malgrange  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Les intempéries survenues dans les Pyrénées-Atlantiques le 4 mai 2007

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Burdeau  ;  Xavier Martin  ;  Bernard Jullien  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée au Brésil du 11 au 17 septembre 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Gérard Cornu  ;  François Fortassin  ;  Bernard Dussaut  ;  René Beaumont  ;  Yolande Boyer  ;  Philippe Darniche  ;  Evelyne Didier  ;  Yannick Texier  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information (...) psur la mise en application de la loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Greff  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

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Rapport d'information (...) sur le traité de Lisbonne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'aéromobilité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Marty  ;  Michel Sordi  ;  Jean-Claude Viollet  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la carte judiciaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Max Roustan  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

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