Les derniers rapports publics

L'inclusion des personnes aveugles et malvoyantes dans le monde d'aujourd'hui

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gilbert Montagne  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'État à la solidarité

Remis le  1er décembre 2007

Surpopulation des sangliers en Ardèche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lafitte  ;  Giles Guidot  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2007

Rapport relatif à la houle polaire à la Réunion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Jamet  ;  François Gérard  ;  Michel Rochas  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2007

L'état du parc monumental français : composition du parc monumental, bilan sanitaire des immeubles classés au titre des monuments historiques et besoins en travaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication  ;  Direction de l'Architecture et du Patrimoine

Remis le  1er décembre 2007

Préparer les forêts françaises au changement climatique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Roman-Amat  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er décembre 2007

La mise en place du revenu de solidarité active - Décembre 2007

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Quinet  ;  Thomas Cazenave  ;  Renaud Guidée  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er décembre 2007

Note de synthèse sur les surexpositions au centre hospitalier universitaire de Toulouse - Premier rapport d'expertise relatif à la vérification du fonctionnement de l'accélérateur en mode microfaisceaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Remis le  1er décembre 2007

Encadrement des programmes d'accompagnement des patients associés à un traitement médicamenteux, financés par les entreprises pharmaceutiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilles Duhamel  ;  Etienne Grass  ;  Aquilino Morelle  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2007

Situation nutritionnelle en France en 2006 selon les indicateurs d'objectif et les repères du Programme national nutrition santé (PNNS)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er décembre 2007

Les aides des collectivités territoriales au développement économique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

PME 2007 - Rapport OSEO sur l'évolution des PME

Rapport d'activité

Auteur(s) :  BpiFrance (Maisons-Alfort, Val-de-Marne)

Remis le 

Pour une vision coordonnée de l'emploi et de la formation de la Fonction publique territoriale - Le programme d'études 2008/2013 du CSFPT

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

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