Républiquefrançaise
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jean-François Bénevise ; Alain Lopez ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er septembre 2006
Avis
Rapport d'étude
Auteur(s) : Direction générale des entreprises
Auteur(s) : Pierre-Louis Bras ; Gilles Duhamel ; Etienne Grass ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Michel-Henri Mattera ; Michel Vernerey ; Isabelle Quatresous ; Institut de Veille sanitaire ; Inspection générale des affaires sociales
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Auteur(s) : Pascal Beaudeau ; Damien Mouly ; Delphine Lauzeille ; Institut de Veille sanitaire
Auteur(s) : Florence Lot ; Dominique Abiteboul ; Institut de Veille sanitaire
Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire
Auteur(s) : Agence nationale de la recherche