Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

Consulter nos sélections de rapports publics

En savoir plus

Abonnement RSS

Vie économique

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour la planification sur l'information économique aux Etats-Unis

Auteur(s) : Joël Bourdin - Sénat. Délégation pour la planification

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

L'Accès aux documents administratifs : 10ème rapport d'activité 1999-2001 de la Commission d'accès au documents administratifs

Auteur(s) : Commission d'Accès aux Documents administratifs

Date de remise :

Environnement

Evaluation des dispositifs de secours et d'intervention mise en oeuvre à l'occasion des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999 : rapport complémentaire

Auteur(s) : Gilles Sanson - Olivier Rochereau - Bruno Ravail - Mission interministérielle sur l'évaluation des dispositifs de secours et d'intervention mise en oeuvre à l'occasion des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999

Date de remise :

Société - Population

La Lutte contre la pauvreté et le développement de la protection sociale, enjeux internationaux pour la France

Auteur(s) : Claude Evin - Premier ministre

Date de remise :

Vie économique

L'entreprise et l'hexagone

Auteur(s) : Frédéric Lavenir - Alexandre Joubert-Bompard - Claude Wendling - Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie

Date de remise :

Energie - Transports

Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Deuxième partie : la reconversion des stocks de plutonium militaire. L'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux nouveaux Etats indépendants

Auteur(s) : Claude Birraux - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Assemblée nationale - Sénat

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

Administration pénitentiaire : rapport annuel d'activité 1999

Auteur(s) : Direction de l'Administration pénitentiaire

Date de remise :

Rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée au Kazakhstan et en Ouzbékistan du 7 au 14 avril 2001

Auteur(s) : Xavier de Villepin - André Dulait - André Boyer - Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Date de remise :

Vie économique

Rapport du Conseil supérieur de la coopération 2000 : le mouvement coopératif en France, les mouvements coopératifs dans l'Union Européenne

Auteur(s) : Conseil supérieur de la Coopération - Délégation interministérielle à l'Innovation sociale et à l'Économie sociale

Date de remise :

Société - Population

Inégalités économiques

Auteur(s) : Tony Atkinson - Michel Glaude - Lucile Olier - Thomas Piketty - Conseil d'Analyse économique

Date de remise :