Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Relations internationales

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le conflit du Kosovo

Auteur(s) : Paul Quilès - François Lamy - Assemblée nationale. Commission de la Défense nationale et des Forces armées

Date de remise :

Education - Recherche

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République : Enseignement supérieur : autonomie, comparaison, harmonisation - 1995-1999

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Date de remise :

Vie économique

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (1999-2004)

Auteur(s) : Joël Bourdin - Sénat. Délégation pour la planification

Date de remise :

Relations internationales

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur la mondialisation

Auteur(s) : Roland Blum - Assemblée nationale. Commission des Affaires étrangères

Date de remise :

Société - Population

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le sport et l'Union européenne

Auteur(s) : Alain Barrau - Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Date de remise :

Société - Population

Rénover le droit de la famille : propositions pour un droit adapté aux réalités et aux aspirations de notre temps : rapport au Garde des sceaux, ministre de la justice

Auteur(s) : Françoise Dekeuwer-Defossez - Ministère de la Justice

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Les Lois de la bioéthique : cinq ans après : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'Etat le 25 novembre 1999

Auteur(s) : Jean-François Théry - Frédéric Salat-Baroux - Christine Le Bihan-Graf - Conseil d'État

Date de remise :

Emploi - Travail

Gestion des ressources humaines dans l'administration : rapport au ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation

Auteur(s) : Serge Vallemont - Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation

Date de remise :

Education - Recherche

Le Collège de l'an 2000 : rapport à la ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire

Auteur(s) : François Dubet - Alain Bergounioux - Marie Duru-Bellat - Ministère de l'Enseignement scolaire

Date de remise :

Finances publiques

Rapport fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation budgétaire pour 2000

Auteur(s) : Philippe Marini - Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les moyens des services sur les visas

Auteur(s) : Yves Tavernier - Assemblée nationale. Commission des Finances, de l'Économie générale et du Plan

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