Les derniers rapports publics

Rapport d'activité de l'inspection générale de l'environnement en 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er février 2006

Évaluation quantitative des risques sanitaires liés aux épandages de phytosanitaires utilisés dans la lutte contre la pyrale du maïs - Étude de faisabilité : Vallée de l'Adour - départements du Gers et des Hautes-Pyrénées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jérôme Pouey  ;  Stéphanie Rivière  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er février 2006

Objectif Economie numérique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Midière  ;  Ministère des PME, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation

Remis le  1er février 2006

Le radon en Corse : évaluation de l'exposition et des risques associés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er février 2006

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur l'intercommunalité à fiscalité propre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le  1er février 2006

La surveillance des infections invasives à méningocoques en France en 2000 - Évaluation quantitative par la méthode de capture-recapture à 3 sources

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Perrocheau  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er février 2006

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'efficacité énergétique dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Schneider  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2006

Rapport d'activité 2004 de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Remis le 

6ème rapport périodique national sur l'application de la convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Cohésion sociale et de la Parité

Remis le 

Les outils juridiques mis à la disposition des clubs sportifs professionnels français afin d'optimiser leur compétitivité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Baptiste Guillot  ;  Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

L'intervention sociale, un travail de proximité : rapport annuel 2005 de l'IGAS

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Mission d'appui sur la convergence tarifaire public privé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Aballea  ;  Pierre-Louis Bras  ;  Stéphanie Seydoux  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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