Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Administration - Réforme de l'Etat

Rapport sur l'exécution de la loi de programme du 6 janvier 1995, relative à la justice présenté en application de l'article 6 de cette loi

Auteur(s) : Ministère de la Justice

Date de remise :

Education - Recherche

Grandes orientations scientifiques des actions stratégiques de développement et de soutien des sciences du vivant

Auteur(s) : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Date de remise :

Société - Population

Enquête : le mode de vie des résidents en foyers pour isolés à la SONACOTRA : rapport final

Auteur(s) : Marc Bernardot - Sonacotra

Date de remise :

Education - Recherche

Universités : relever les défis du nombre : rapport à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Auteur(s) : Daniel Laurent - Philippe Ardant - Jean de Boishue - Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Date de remise :

Société - Population

Cas types relatifs aux situations de rupture, de précarité et d'exclusion : approches partielles : rapport final pour le Commissariat général du plan

Auteur(s) : Jean-Michel Charbonnel - Jean-Paul Zoyem - Société Infopresse (Antony, Hauts-de-Seine) - Commissariat général du Plan

Date de remise :

Vie économique

Bilan de l'exécution de la deuxième génération des contrats de plan Etat régions : rapport pour M. le Premier ministre

Auteur(s) : Jacques Barel - Annick Guilloux - Daniel Lesouhaitier - Commissariat général du Plan

Date de remise :

Ville - Territoires

L'Implantation et le développement d'activités économiques dans les quartiers en difficulté : analyse de la position des décideurs économiques et de leurs mécanismes de décision : rapport final

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales

Date de remise :

Sécurité

La Violence à l'école : état de la situation en 1994 : analyse et recommandations

Auteur(s) : Georges Fotinos - Michel Poupelin - Inspection générale de l'Éducation Nationale

Date de remise :

Vie économique

Les Raisons, les voies et les moyens d'une politique nationale de l'économie touristique plurisaisonnière

Auteur(s) : Léonce Deprez - Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Rapport d'activité 1993-1994 de l'Inspection générale de l'administration

Auteur(s) : Inspection générale de l'Administration

Date de remise :

Environnement

Propriété et protection de l'environnement

Auteur(s) : François Collard-Dutilleul - Raphaël Romi - Ministère de l'Environnement

Date de remise :

Vie économique

Financement des associations : rapport

Auteur(s) : Edith Arnoult - Philippe Durand - Conseil national de la Vie associative

Date de remise :