Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Vie économique

La future organisation gazière française

Auteur(s) : Charles Fiterman - Conseil économique et social

Date de remise :

Education - Recherche

Le rapport général de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale 1999

Auteur(s) : Inspection générale de l'Administration de l'Éducation nationale

Date de remise :

Education - Recherche

Suivi permanent des établissements publics locaux d'enseignement : année 1998-1999

Auteur(s) : Jacques Soulas - Alain Bellet - Inspection générale de l'Administration de l'Éducation nationale

Date de remise :

Union européenne

Impacts de l'élargissement de l'Union européenne sur les activités relevant du METL (ministère de l'équipement des transports et du logement)

Auteur(s) : Pierre Debeusscher - Conseil général des Ponts et Chaussées

Date de remise :

Culture - Médias

Liberté d'information et protection du citoyen face au développement des médias

Auteur(s) : Claude Chambonnaud - Conseil économique et social

Date de remise :

Energie - Transports

La desserte terrestre des aéroports français

Auteur(s) : Thierry Kerisel - Conseil national des Transports

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

Les Conditions de la perquisition dans un cabinet d'avocat : rapport à Mme le Garde des sceaux, ministre de la justice

Auteur(s) : Guy Canivet - Ministère de la Justice

Date de remise :

Education - Recherche

La place de l'oral dans les enseignements à l'école primaire

Auteur(s) : Inspection générale de l'Éducation Nationale

Date de remise :