Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : François Beck ; Stéphane Legleye ; Stanislas Spilka ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives
Remis le 1er décembre 2005
Rapport d'activité
Auteur(s) : Isabelle Falque-Pierrotin ; Forum des Droits sur l'Internet
Rapport officiel
Auteur(s) : Martial Saddier ; Yves Simon ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean Bizet ; Robert Bret ; Hubert Haenel ; Roland Ries ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Francis Chassel ; Pierre Quercy ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer
Auteur(s) : Ministère de la Défense
Auteur(s) : Pierre Sirinelli ; Josée-Anne Benazeraf ; Joëlle Farchy ; Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Auteur(s) : Maryse Fourcade ; Gildas Le Coz ; Daniel Lejeune ; Danielle Vilchien ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Marie-Jo Zimmermann ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes
Remis le 30 novembre 2005
Auteur(s) : Guy Canivet ; Ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement ; Ministère de la justice
Auteur(s) : Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 28 novembre 2005
Auteur(s) : Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative