Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Relations internationales

Architecture financière internationale

Auteur(s) : Fred Bergsten - Olivier Davanne - Pierre Jacquet - Conseil d'Analyse économique

Date de remise :

Sciences - Numérique - I. A.

Diffusion des données publiques et révolution numérique : rapport

Auteur(s) : Dieudonné Mandelkern - Bertrand Du Marais - Commissariat général du Plan

Date de remise :

Emploi - Travail

Le temps partiel en France

Auteur(s) : Gilbert Cette - Robert Boyer - Jacques Freyssinet - Conseil d'Analyse économique

Date de remise :

Emploi - Travail

Femmes - Hommes : quelle égalité professionnelle ? : rapport au Premier ministre

Auteur(s) : Catherine Génisson - Premier ministre

Date de remise :

Emploi - Travail

Le SMIC : salaire minimum de croissance

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Emploi, des Revenus et des Coûts

Date de remise :

Finances publiques

L'architecture des prélèvements en France : état des lieux et voies de réforme

Auteur(s) : François Bourguignon - Dominique Bureau - Conseil d'Analyse économique

Date de remise :

Finances publiques

Rapport fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les règles applicables en matière de taux de TVA

Auteur(s) : Denis Badré - Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Date de remise :

Vie économique

Vers la future organisation gazière française

Auteur(s) : Direction du Gaz, de l'Électricité et du Charbon

Date de remise :

Vie économique

Agriculture et négociations commerciales

Auteur(s) : Dominique Bureau - Jean-Christophe Bureau - Paul Champsaur - Conseil d'Analyse économique

Date de remise :

Société - Population

Vers la parité en politique : rapport à M. le Premier ministre

Auteur(s) : Dominique Gillot - Premier ministre - Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Propositions pour un renforcement de la sécurité sanitaire environnementale : rapport au Premier ministre

Auteur(s) : Odette Grzegrzulka - André Aschieri - Premier ministre

Date de remise :

Société - Population

La parité dans la vie politique

Auteur(s) : Gisèle Halimi - Commission pour la Parité entre les Femmes et les Hommes dans la Vie politique

Date de remise :