Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

Consulter nos sélections de rapports publics

En savoir plus

Abonnement RSS

Sécurité

Réponses à la violence : rapport à M. Le Président de la République

Auteur(s) : Alain Peyrefitte - Robert Schmelck - Roger Dumoulin - Présidence de la République

Date de remise :

Ville - Territoires

Rapport de la Commission d'étude d'une réforme du financement du logement présidée par Raymond Barre

Auteur(s) : Raymond Barre - Présidence de la République

Date de remise :

Société - Population

Rapport d'enquête sur la jeunesse française

Auteur(s) : Ministère de la Jeunesse et des Sports

Date de remise :

Les obstacles à l'expansion économique : rapport présenté par le Comité institué par décret n°59-1284 du 13 novembre 1959

Auteur(s) : Jacques Rueff - Louis Armand - Premier ministre

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Etat actuel des travaux du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics - Premier rapport

Auteur(s) : Comité d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Date de remise :

Société - Population

Rapport d’information (…) sur l’activité de la Délégation aux droits des femmes de juillet 2018 à juillet 2019

Auteur(s) : Marie-Pierre Rixain - Assemblée nationale. Délégation aux Droits des Femmes et à l'Égalité entre les Hommes et les Femmes

Education - Recherche

L'organisation et la passation des évaluations nationales dans le premier degré

Auteur(s) : Brigitte Bruschini - Ollivier Hunault - Johan Yebbou - Philippe Galais - Bertrand Richet - Marena Turin-Bartier - Inspection générale de l'Éducation nationale et de la Recherche

Justice - Droits fondamentaux

Les banques d'images sur internet

Auteur(s) : Anne-Elizabeth Crédeville - Françoise Benhamou - Christophe Pourreau - Conseil supérieur de la Propriété littéraire et artistique

Culture - Médias

La protection du droit d'auteur sur les plateformes numériques : les outils existants, les bonnes pratiques et leurs limites

Auteur(s) : Olivier Japiot - Laure Durand-Viel - Conseil supérieur de la Propriété littéraire et artistique

Culture - Médias

La réforme de l’aide au portage de la presse

Auteur(s) : Julien Dubertret - Sylvie Clément-Cuzin - François Lafond - Rémi Tomaszewski - Ministère de la Culture et de la Communication

Culture - Médias

Inspection générale des affaires culturelles - Rapport d'activité 2014

Auteur(s) : Inspection générale des Affaires culturelles

Banque - Finance

Bpifrance : rapport d'activité 2015

Auteur(s) : BpiFrance (Maisons-Alfort, Val-de-Marne)