Les derniers rapports publics

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les minima sociaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Létard  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information (...) sur le suivi des préconisations de la Cour des comptes et de la Mission d'évaluation et de contrôle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Jégo  ;  Jean-Louis Dumont  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information déposé par la Commission des finances (...) sur les outils de la politique industrielle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Carayon  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation, sur la décentralisation du revenu minimum d'insertion (RMI)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Mercier  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le  1er mai 2005

Projet de loi d'orientation agricole

Avis

Auteur(s) :  Gaël Grosmaire  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 2005

Rapport sur les coûts de sortie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Nasse  ;  Ministère de l'industrie

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la situation en Bosnie-Herzégovine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Didier Boulaud  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mai 2005

La localisation des activités et les stratégies de l'Etat : contributions au débat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général du Plan

Remis le  1er mai 2005

Les perspectives financières de l'Union européenne

Avis

Auteur(s) :  Georges de La Loyère  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 2005

Etude sur l'intérêt d'une harmonisation des unités de chargement intermodales pour développer le transport combiné européen

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er mai 2005

Le marché des aides techniques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation interministérielle aux Personnes handicapées

Remis le  1er mai 2005

Rapport préliminaire sur la prise en compte des exigences et des critères sociaux dans les marchés publics

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Elisabeth Dufourcq  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2005

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