Les derniers rapports publics

Regards prospectifs sur l'Etat stratège n°2

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général du Plan

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er décembre 2004

Rapport du groupe de travail sur l'industrie de la relation clientèle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Houery  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le  1er décembre 2004

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marianne Lévy-Rosenwald  ;  Médiateur de l'Édition publique

Remis le  1er décembre 2004

Indemnisation du chômage des intermittents du spectacle : Propositions de nouvelle définition du champ des annexes VIII et X

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Charpillon  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er décembre 2004

L'évaluation de la politique du logement dans les villes nouvelles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard de Korsak  ;  Jacques Pernelle  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'expertise sur le régime économique des biens immobiliers affectés à la RATP pour l'exploitation du service public de transport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Faran  ;  Isabelle Vaulont  ;  Patrice Moura  ;  Julien Senèze  ;  Henri Guillaume  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'activité 2003 du Ministère de la défense

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er décembre 2004

L'assèchement du ruisseau du Mélinais - Analyse des mesures prescrites pour la préservation de la ressource en eau et des milieux aquatiques dans un haut bassin

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Annick Helias  ;  Isabelle Monteils  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques et des finances publiques à moyen terme (2005-2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

Rapport 2004 de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la démographie des professions de santé

Remis le 

Rapport sur la campagne en vue de l'élection des représentants au Parlement européen - 13 juin 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

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