Les derniers rapports publics

Rapport sur la diversité dans la fonction publique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Versini  ;  Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le  1er décembre 2004

De la précarité à la mobilité : vers une Sécurité sociale professionnelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Cahuc  ;  Francis Kramarz  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe de la quatrième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'information (...) sur les résultats du sondage téléphonique sur la situation professionnelle des femmes au titre du bilan de la loi n° 2001-397 du 9 mai 2001 relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (...).

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Gautier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'information (...) sur la recherche publique et privée en France face au défi international

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Door  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'information (...) sur les métiers artistiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Kert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Massion  ;  Sénat

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la stratégie d'action culturelle de la France à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Duvernois  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er décembre 2004

Les paysages de France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Fortier-Kriegel  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2004

Devenir des services spéciaux des bases aériennes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Georges Bornand  ;  Jean-Pierre Lalande  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Aviation civile et de la Météorologie

Remis le  1er décembre 2004

Les aides publiques aux TPE

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Mulliez  ;  Benoît Granger  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er décembre 2004

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