Les derniers rapports publics

Rapport du groupe de travail sur l'apprentissage - Propositions d'actions complémentaires à la réforme engagée sur l'apprentissage

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Anciaux  ;  Patrick Beaudoin  ;  Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat et des Professions libérales

Remis le  1er novembre 2004

Rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : octobre 2003 - juillet 2004.

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er novembre 2004

Mission sur l'aviation sportive et de loisirs

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Premier ministre

Remis le  1er novembre 2004

Prévention du risque infectieux dans les structures hébergeant des personnes âgées (EHPA) - Rapport de mission et propositions d'un programme

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Carlet  ;  Benoît de Wazières  ;  Ministère des Personnes âgées

Remis le  1er novembre 2004

Rapport déposé (...) par la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert Pandraud  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er novembre 2004

Rapport d'enquête sur l'hypothèque et le crédit hypothécaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Jachiet  ;  Valérie Champagne  ;  Pierre-Alain de Malleray  ;  Joëlle Bourquard  ;  Christine Rostand  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des Services judiciaires

Remis le  1er novembre 2004

Vaccination contre le virus de l'hépatite B et sclérose en plaques : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Brodin  ;  Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé  ;  Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé  ;  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er novembre 2004

Des entreprises aux couleurs de la France - Minorités visibles : relever le défi de l'accès à l'emploi et de l'intégration dans l'entreprise

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Bébéar  ;  Premier ministre

Remis le  1er novembre 2004

Réformes structurelles et coordination en Europe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guido Tabellini  ;  Charles Wyplosz  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er novembre 2004

Brutalités et harcèlement physique et psychologique exercés sur des enfants par des personnels du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicole Baldet  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er novembre 2004

Rapport d'étape sur l'état d'avancement du groupe de travail chargé de tirer les enseignements du traitement judiciaire de l'affaire dite d'Outreau

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Olivier Viout  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er novembre 2004

Gestion des âges dans le secteur sanitaire et social : l'exemple de la filière soignante et des métiers de l'aide à la personne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Valérie Delahaye-Guillocheau  ;  Pascale Flamant  ;  Emmanuèle Jeandet-Mengual  ;  Thomas Audige  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er novembre 2004

Haut de page