Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Louis Giscard d'Estaing ; Jacques Le Nay ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Remis le 1er octobre 2004
Auteur(s) : Daniel Garrigue ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Luc Warsmann ; Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales
Auteur(s) : Christian Philip ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France
Rapport d'étude
Auteur(s) : Conseil économique et social
Auteur(s) : Anne Lovell ; Institut de Veille sanitaire
Avis
Auteur(s) : Joseph Guimet ; Conseil économique et social
Auteur(s) : Marielle Schmitt ; Institut de Veille sanitaire
Auteur(s) : Guy Canivet ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Suzanne Bella Srodogora ; Jean-Richard Cytermann ; Gérard Lesage ; Michel Tyvaert ; Tristan Chalon ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Auteur(s) : Bernadette Roussille ; Inspection générale des affaires sociales
