Républiquefrançaise
Rapport officiel
Auteur(s) : Bernard Plasait ; Premier ministre
Remis le 1er octobre 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jean-Luc Laurent ; Inspection générale de l'Environnement
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil général de l'Armement
Auteur(s) : Pierre de Saintignon ; Jérôme Guedj ; Holger Osterrieder ; Valérie Saintoyant ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Philippe Huet ; Francis Le Dore ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Environnement
Auteur(s) : Gérard Cornu ; Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation
Auteur(s) : Emmanuel Hamelin ; Serge Poignant ; Christian Poyau ; Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation
Auteur(s) : Claude Thelot ; Premier ministre
Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : André Ferrand ; Premier ministre
Auteur(s) : Agence des participations de l'État
Auteur(s) : Daniel Boudet de Montplaisir ; Gilles Brégant ; Cécile Dubarry ; Premier ministre
