Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : François Beck ; Stéphane Legleye ; Stanislas Spilka ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives
Remis le 1er octobre 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Denis Hémon ; Eric Jougla ; Ministère de la Santé et de la Protection sociale ; Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Auteur(s) : Joël Bourdin ; Observatoire des finances locales
Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Auteur(s) : Mv2 conseil (Montrouge, Hauts-de-Seine) ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable
Auteur(s) : Patrick Le Lidec ; Nicole de Montricher ; Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Auteur(s) : Jean-Christophe Rufin ; Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales
Auteur(s) : Alain Fouché ; Premier ministre
Auteur(s) : Michel Camdessus ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Auteur(s) : Inspection générale des Services judiciaires ; Direction des Services judiciaires
Auteur(s) : Bernard Spitz ; Ministère de la culture et de la communication
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission supérieure de Codification