Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Patrice Martin-Lalande ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Remis le 1er septembre 2004
Auteur(s) : Gisèle Gautier ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jérôme Guedj ; Pierre de Saintignon ; Valérie Jeske-Saintoyant ; Holger Osterrieder ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Marie-Odile Guth ; Jean-Luc Laurent ; Inspection générale de l'Environnement
Rapport d'étude
Auteur(s) : Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Auteur(s) : Michel Laroque ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Marie-Christine Jaillet ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Auteur(s) : Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale
Auteur(s) : Anne Chiffert ; Maurice Michel ; Inspection générale des affaires sociales
Rapport d'activité
Auteur(s) : Alain-Marie Bassy ; Alain Dulot ; Daniel Charbonnier ; Philippe Dubreuil ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Auteur(s) : Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments
Rapport officiel
Auteur(s) : Michel Ray ; Denis Fougea ; Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer
