Républiquefrançaise
Rapport officiel
Auteur(s) : Fabrice Fries ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er septembre 2004
Auteur(s) : Bruno Gibert ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Auteur(s) : Jean-Pierre Landau ; Présidence de la République
Rapport d'étude
Auteur(s) : Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Remis le 1er août 2004
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales
Avis
Auteur(s) : Jean Bastide ; Danielle Bourdeaux ; Hubert Brin ; Christian Larose ; Conseil économique et social
Auteur(s) : Pierre Morel-A-L'Huissier ; Premier ministre
Auteur(s) : Pierre Cahuc ; Michèle Debonneuil ; Conseil d'analyse économique
Auteur(s) : Astrid Fontaine ; Michel Gandilhon ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives
Auteur(s) : Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jean-Noël Chapulut ; Conseil général des Ponts et Chaussées