Les derniers rapports publics

Scenarii et stratégie pour une France plus active

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Taddei  ;  Gérard Alezard  ;  Jean Billet  ;  Michel Gevrey  ;  Bernard Quintreau  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'avant-projet de budget général de la Commission européenne pour l'exercice 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la Constitution européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur l'application de la loi littoral

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Le Guen  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le fonds d'aide à la modernisation de la presse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Loridant  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite des travaux du groupe de réflexion sur la création culturelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la coopération internationale pour lutter contre le terrorisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Delebarre  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'administration électronique au service du citoyen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Braun  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information (...) sur l'exécution des crédits de la recherche

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cabal  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette assemblée (Conseil de l'Europe) au cours de sa troisième session ordinaire de 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur la clarification des relations financières entre le système ferroviaire et ses partenaires publics

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juillet 2004

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