Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Karine Laaidi ; Mathilde Pascal ; Institut de Veille sanitaire
Remis le 1er avril 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Gérard Husson ; Ministère des PME, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation
Auteur(s) : Daniel Sansas ; Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie. Conseil général des technologies de l'information
Auteur(s) : Michel Socie ; Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer
Auteur(s) : Alain Roux ; Olivier Arnaud ; Thomas Degré ; Thierry Rabaute ; Direction des Affaires maritimes et des Gens de Mer
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Michel Raymond ; Serge Kancel ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles
Auteur(s) : Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale ; Ministère des Affaires étrangères
Auteur(s) : Bernard Latarjet ; Ministère de la culture et de la communication
Auteur(s) : Jean-Michel Belorgey ; Pierre-Antoine Molina ; Conseil d'État
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Claude Saunier ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Auteur(s) : Gisèle Gautier ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Auteur(s) : Edwige Belliard ; Catherine de Salins ; Conseil d'État
