Les derniers rapports publics

Rapport (…) sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux, établi en application des dispositions du Code général des collectivités territoriales - Dix-neuvième rapport : années 2001, 2002, 2003

Rapport officiel

Auteur(s) :  Direction générale des collectivités locales

Remis le  1er janvier 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la fixation des quotas de pêche par l'Union européenne pour l'année 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Lengagne  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2004

Etude pour la diffusion des TIC dans les PME - stratégies, dispositifs et outils : un référentiel pour l'action

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédéric Bouchillou  ;  Teddy Breyton  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er janvier 2004

Prise en charge thérapeutique des personnes infectées par le VIH - Rapport 2004 - Recommandations du groupe d'experts

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Delfraissy  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er janvier 2004

Rapport sur l'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien 2002-2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Régis Blatter  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er janvier 2004

Rapport annuel 2003 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Robert Chapuis  ;  Jean-Marie Schléret  ;  Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Remis le  1er janvier 2004

Ethique sida et société. Rapport d'activité du Conseil national du Sida. Tome V 2001-2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national du Sida

Remis le  1er janvier 2004

Rapport d'activité 2003 de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Remis le  1er janvier 2004

Le rôle de l'éducation dans l'alimentation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michelle Ologoudou  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er janvier 2004

Connaître et reconnaître les inspecteurs de l'éducation nationale : Rapport sur les missions des IEN, l'organisation de leur activité, leur formation et l'organisation de leur carrière

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Bottin  ;  Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche

Remis le  1er janvier 2004

Le gouvernement des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Gressier  ;  Laurent Winter  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2004

Coordonner et optimiser les aides au départ en vacances des familles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Magdeleine Hilaire  ;  Conseil national du Tourisme

Remis le  1er janvier 2004

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