Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean Besson ; Ministère de l'industrie
Remis le 1er octobre 2003
Rapport officiel
Auteur(s) : Yvon Berland ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Auteur(s) : Pierre Pommellet ; Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer
Auteur(s) : Yvan Lachaud ; Secrétariat d'État aux personnes handicapées ; Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche
Rapport d'activité
Auteur(s) : Inspection générale de l'Environnement
Avis
Auteur(s) : Georges de La Loyère ; Conseil économique et social
Remis le 24 septembre 2003
Auteur(s) : Alain Wauters ; Jean Lafont ; Alain Lavoisier ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 15 septembre 2003
Auteur(s) : Commission générale de Terminologie et de Néologie
Remis le 1er septembre 2003
Auteur(s) : Emmanuelle Marchal ; Géraldine Rieucau ; Didier Torny ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)
Auteur(s) : Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales
Auteur(s) : Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Xavier de Villepin ; Hubert Durand-Chastel ; Jean-Pierre Massret ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées