Les derniers rapports publics

Les dépenses d'indemnités journalières

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Gissler  ;  Thérèse Roquel  ;  Daniel Lejeune  ;  François Mercereau  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er octobre 2003

La coopération décentralisée et le processus d'élargissement de l'Union européenne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Hunault  ;  Premier ministre  ;  Ministère des Affaires européennes

Remis le  1er octobre 2003

Rapport de la Commission de révision du statut général des militaires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Renaud Denoix de Saint Marc  ;  Ministère de la Défense

Remis le  1er octobre 2003

La politique de formation continue des agents de l'Etat et des hôpitaux : rapport de l'instance d'évaluation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Cuby  ;  Yves Chatenay  ;  Pierre-Yves Cusset  ;  Danièle Lajoumard  ;  Commissariat général du Plan  ;  Conseil national de l'Évaluation

Remis le  1er octobre 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...), de la Commission des affaires économiques et du Plan et de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire par le groupe de travail commun sur la péréquation, sur la péréquation interdépartementale : vers une nouvelle égalité territoriale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Claude Belot  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er octobre 2003

Recrutement et formation des professeurs de lycées professionnels : propositions pour assurer le renouvellement des personnels dans les disciplines professionnelles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Vincent Troger  ;  Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche

Remis le  1er octobre 2003

L'industrie française en 2002-2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le  1er octobre 2003

Les comptes et la gestion de La Poste (1991-2002) : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er octobre 2003

Eléments pour un diagnostic sur l'école (document général préparatoire au grand débat sur l'école 2003-2004) : rapport remis au Haut conseil de l'évaluation de l'école

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Hardouin  ;  André Hussenet  ;  Georges Septours  ;  Norberto Bottani  ;  Haut Conseil de l'Évaluation de l'École

Remis le  1er octobre 2003

Les redevances des agences de l'eau : enjeux, objectifs et propositions d'évolution dans la perspective de la réforme de la politique de l'eau

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Flory  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2003

Moderniser l'apprentissage : 50 propositions pour former plus et mieux

Rapport officiel

Auteur(s) :  Renaud Dutreil  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat aux Petites et Moyennes Entreprises, au Commerce, à l'Artisanat, aux Professions libérales

Remis le  1er octobre 2003

Protection de l'emploi et procédures de licenciement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Blanchard  ;  Jean Tirole  ;  Jacques Freyssinet  ;  Fiorella Kostoris Padoa-Schioppa  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er octobre 2003

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