Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Denis Jacquat ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 1er septembre 2003
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Didier Noury ; Patrick Segal ; Claire Aubin ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Pierre Lang ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère des Affaires étrangères
Auteur(s) : Marc Laffineur ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Paul Charie ; Premier ministre ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de l'industrie
Auteur(s) : Alain Grund ; Ministère de la culture et de la communication
Rapport d'étude
Auteur(s) : Elisabeth Delaroque-Astagneau ; Danièle Ilef ; Florence Lot ; Conseil supérieur d'Hygiène publique de France
Auteur(s) : Commission des comptes de la sécurité sociale
Auteur(s) : Anne d'Hauteville ; Conseil national de l'Aide aux Victimes
Auteur(s) : Catherine Gorgeon ; Etienne Audebrand ; Christian Mouhanna ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives
Auteur(s) : Sonia Fayman ; Christine Salomon ; Patrick Fouilland ; Stanislas Ayangma ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives
