Les derniers rapports publics

Mission Internet, école et famille : le projet Proxima, pour une appropriation de l'Internet à l'école et dans les familles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Benhamou  ;  Ministère de la Famille  ;  Ministère de l'Enseignement scolaire

Remis le  1er août 2003

Redéfinition des modalités de financement par l'Etat des TCSP de province

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Lafont  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 

Suivi permanent des services académiques - Année scolaire 2002-2003

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Louis  ;  Christian Peyroux  ;  Nicolas Thomas  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : juillet 2002 - juin 2003

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

La place du travail

Avis

Auteur(s) :  Bernard Vivier  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Place et rôle des agriculteurs et attentes de la société

Avis

Auteur(s) :  Hubert Bouchet  ;  Conseil économique et social

Remis le 

La conjoncture au premier semestre 2003

Avis

Auteur(s) :  Alain Deleu  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Les fonds structurels comme outils d'aménagement du territoire

Avis

Auteur(s) :  Charles Bonissol  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information (…) à la suite d'une mission effectuée le 10 février 2003 par une délégation chargée d'étudier l'expérimentation en métropole du soutien militaire à l'insertion des jeunes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Pelchat  ;  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Stratégies contractuelles et gestion de la relation de travail : pré-enquête sur la constitution d'une base de données de contrats de travail

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er juillet 2003

Le dispositif de surveillance sanitaire renforcée mis en place à l'occasiondes Jeux mondiaux des transplantés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juillet 2003

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