Les derniers rapports publics

Propriété intellectuelle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Tirole  ;  Claude Henry  ;  Michel Trommetter  ;  Laurence Tubiana  ;  Bernard Caillaud  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur l'avenir du transport aérien français et la politique aéroportuaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Michel Gonnot  ;  Yannick Favennec  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée au Caire du 29 juin au 3 juillet 2003 par une délégation de la commission

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert del Picchia  ;  Maryse Bergé-Lavigne  ;  Serge Vincon  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information (...) sur l'état d'avancement de la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juillet 2003

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Mignon  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information fait au nom de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'état de transposition des directives européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information fait au nom de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la Convention sur l'avenir de l'Europe. Tomes I à III

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juillet 2003

BEAmer : rapport d'activité 2002 et premier semestre 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer. Inspection générale des services des affaires maritimes. Bureau enquêtes-accidents-mer

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur les améliorations pouvant être apportées au droit applicable dans les zones de montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Brottes  ;  Yves Coussain  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information (...) par la mission d'information chargée d'étudier la diffusion de la culture scientifique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Christine Blandin  ;  Ivan Renar  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'activité 2002 de l'Institut de recherche pour le développement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut de Recherche pour le Développement

Remis le  1er juillet 2003

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