Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Alain Domont ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er juillet 2003
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil de la Concurrence
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Christine Daniel ; Pascale Flamant ; Agnès Jeannet ; Gilles Taib ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Cour des comptes
Rapport officiel
Auteur(s) : Alain Gournac ; Gilles Lecoq ; Premier ministre
Auteur(s) : Domitien Debouzie ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées ; Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche
Auteur(s) : Denis Piveteau ; Secrétariat d'État aux personnes handicapées
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Adrien Gouteyron ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Auteur(s) : Vincent Hazebroucq ; Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies
Auteur(s) : Roland Ries ; Gwenaëlle Quillerou ; Luc Baumstark ; Commissariat général du Plan
Auteur(s) : Catherine Tasca ; Ministère de la culture et de la communication
Auteur(s) : Bernard Seillier ; Gautier Maigne ; Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité ; Premier ministre
