Les derniers rapports publics

Enquête sur l'implication des DDE dans la politique de la ville et le renouvellement urbain : une grande ambition pour l'équipement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Georges Crepey  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juin 2003

Propositions pour un dispositif d'habilitation des opérateurs de diagnostics, prélèvements et analyses sur les bâtiments existants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Paul Garcia  ;  Raphaël Slama  ;  François Hanus  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information (…)t sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information (...) sur les promotions des ventes dans le marché intérieur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information (…) sur le Centre national de la fonction publique territoriale (en application de l'article 58-2 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Mercier  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information (...) sur l'épargne en actions des ménages

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er juin 2003

La prévention sanitaire des maladies sexuellement transmissibles, du sida et de la tuberculose

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Chantal Rousseau-Giral  ;  Eric Schmieder  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information (...) sur le débat d'orientation budgétaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2003

Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 2002, suivi des réponses des administrations. Déclaration générale de conformité sur les comptes 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre, dans le secteur de la défense, de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001, relative aux lois de finances

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Cornut-Gentille  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'utilisation des crédits d'intervention en faveur des droits des femmes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Gouteyron  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2003

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