Républiquefrançaise
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Agnès Claret de Fleurieu ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Ministère de l'Outre-mer ; Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer ; Secrétariat d'Etat à la Mer
Remis le 1er novembre 2002
Auteur(s) : Françoise Bas-Theron ; Maurice Michel ; Inspection générale des affaires sociales
Rapport d'étude
Auteur(s) : Christian Rollet ; Conseil national de l'Évaluation ; Commissariat général du Plan
Rapport officiel
Auteur(s) : Yvon Berland ; Thierry Gausseron ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Auteur(s) : Claude Seibel ; Christine Afriat ; Commissariat général du Plan
Auteur(s) : Claude Lamure ; Conseil national du bruit
Auteur(s) : Denis Zmirou ; Conseil supérieur d'Hygiène publique de France ; Direction générale de la Santé
Auteur(s) : Michel Amar ; Christine Afriat ; Jean-Marc Grando ; Robert Pierron ; Lucile Richet-Mastain ; Commissariat général du Plan
Auteur(s) : Jean-Pierre Bady ; Marc Sanson ; Ministère de la Culture et de la Communication. Commission "Patrimoine et Décentralisation"
Auteur(s) : Christian Gal ; Pierre Naves ; Inspection générale des affaires sociales
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Louis Lorrain ; Daniel Raoul ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Auteur(s) : François Héran ; Maryse Aoudai ; Jean-Luc Richard ; Commissariat général du Plan
