Les derniers rapports publics

Service central de prévention de la corruption : rapport d'activité pour l'année 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Service central de prévention de la corruption

Remis le  1er juin 2002

Expertise sur l'adaptation des stocks POLMAR

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Monadier  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2002

Phénomènes émergents liés aux drogues en France en 2001 : rapport TREND 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Pierre-Yves Bello  ;  Abdalla Toufik  ;  Michel Gandilhon  ;  Isabelle Giraudon  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er juin 2002

Sport de haut niveau et argent

Avis

Auteur(s) :  Jean-Luc Bennahmias  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2002

Rapport de la commission d'enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Carle  ;  Jean-Pierre Schosteck  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2002

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la session ordinaire de 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juin 2002

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juin 2002

Le contrôle de la formation professionnelle en 1998, 1999 et 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le  1er juin 2002

Rapport 2002 de la Commission de déontologie de la fonction publique territoriale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de déontologie de la fonction publique territoriale

Remis le  1er juin 2002

Santé, mode de vie et usages de drogues à 18 ans - ESCAPAD 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Beck  ;  Stéphane Legleye  ;  Patrick Peretti-Watel  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er juin 2002

L'appréciation des enseignants du premier et du second degré : diagnostic et propositions : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Chassard  ;  Christian Jeanbrau  ;  Haut Conseil de l'Évaluation de l'École

Remis le  1er juin 2002

Quelles ressources humaines pour quelle coopération ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gérard Winter  ;  Jean-Jacques Gabas  ;  Didier Pillot  ;  Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le  1er juin 2002

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