Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Philippe Albert ; Michel Bernasconi ; Lynda Gaynor ; Chambre de Commerce et d'Industrie (Nice Côte d'Azur, CERAM Sophia-Antipolis)
Remis le 1er mars 2002
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre Delomenie ; Didier Lacaze ; Jacques Guibe ; André Manfredi ; Inspection générale des affaires sociales ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche. Comité permanent de coordination des inspections
Rapport d'activité
Auteur(s) : Marianne Lévy-Rosenwald ; Médiateur de l'Édition publique
Auteur(s) : Guy Ourisson ; Ministère de l'Éducation nationale
Rapport officiel
Auteur(s) : Direction générale des collectivités locales
Auteur(s) : Dieudonné Mandelkern ; Groupe de Travail interministériel sur la Qualité de la Réglementation
Auteur(s) : Pierre Caspar ; Ministère de l'Éducation nationale
Auteur(s) : Pierre-Noël Giraud ; Nicole Jestin-Fleury ; Alain Ayong le Kama ; Christian Vilmart ; Commissariat général du Plan
Auteur(s) : Marie-Josée Auge-Caumon ; Jean-François Bloch-Lainé ; William Lowenstein ; Alain Morel ; Ministère de la Santé
Auteur(s) : Christian Nicol ; Jacqueline Boutin ; Mission interministérielle d'inspection du logement social
Auteur(s) : Jean Camy ; Ministère de l'Éducation nationale ; Ministère de la jeunesse et des sports
Auteur(s) : Ministère de la Recherche. Direction de la technologie