Les derniers rapports publics

Les équipements sportifs en France : partenariat avec les collectivités visant à favoriser l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans les établissements du second degré

Rapport officiel

Auteur(s) :  Laurent Cathala  ;  Philippe Sultan  ;  Alain Platier  ;  Michel Volondat  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 2002

Rapport au Président de la République et au Premier ministre sur la contribution de la France à la reconstruction de l'Afghanistan

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard-Henri Lévy  ;  Présidence de la République  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 2002

Pour de grands projets d'éducation dans les GPV : rapport remis à Claude Bartolone, ministre délégué à la ville

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jocelyne Leydier  ;  Hélène Mouchard-Zay  ;  Emmanuel Mourlet  ;  Ministère de la Ville

Remis le  1er avril 2002

Rapport d'information par la mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe. Tome II. La lutte contre le blanchiment des capitaux en France : un combat à poursuivre, Volume 1 : Rapport et annexes - Volume 2 : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Peillon  ;  Arnaud Montebourg  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er avril 2002

Recommandations du groupe de travail mené par le ministère de la justice et le ministère de la santé sur La prise en charge des auteurs d'infractions sexuelles soumis à une injonction de soins dans le cadre d'une mesure de suivi socio-judiciaire - Mars 2001 - Mars 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées  ;  Ministère de la justice

Remis le 

Pluridisciplinarité et synergies : une nécessité pour la recherche

Avis

Auteur(s) :  Alain Pompidou  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Avis sur la notion de qualité

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Aéroports de proximité et aménagement du territoire

Avis

Auteur(s) :  Jacky Lebrun  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Mise en place d'un Conseil national d'orientation de l'urbanisme

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Frébault  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2002

Pour mieux identifier les difficultés des personnes en situation de handicap du fait de troubles psychiques et les moyens d'améliorer leur vie et celle de leurs proches

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Charzat  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er mars 2002

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la lutte contre l'immigration clandestine dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2002

Haut de page