Républiquefrançaise
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jean-Paul Collomp ; Ministère de la justice
Remis le 1er mars 2002
Rapport d'étude
Auteur(s) : Christian Babusiaux ; Jean-Yves Le Déaut ; Didier Sicart ; Jacques Testart ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche
Auteur(s) : Michel Aglietta ; Didier Blanchet ; François Héran ; Conseil d'analyse économique
Rapport d'activité
Auteur(s) : Martine Lignières-Cassou ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Remis le 25 février 2002
Avis
Auteur(s) : Conseil national de l'alimentation
Rapport parlementaire
Auteur(s) : André Dulait ; Danielle Bidard-Reydet ; André Boyer ; Serge Vincon ; Jacques Blanc ; Jean-Pierre Plancade ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Remis le 21 février 2002
Auteur(s) : Paul Loridant ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Auteur(s) : Henri Revol ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan
Auteur(s) : Christian Cabal ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 20 février 2002
Auteur(s) : Christian Loarer ; Inspection générale de l'éducation nationale
Remis le 16 février 2002
Remis le 11 février 2002
Auteur(s) : Olivier Buttner ; Marie-Thérèse Letablier ; Sophie Pennec ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)
Remis le 1er février 2002