Républiquefrançaise
Rapport officiel
Auteur(s) : Régis Debray ; Ministère de l'Éducation nationale
Remis le 1er février 2002
Auteur(s) : Yves Bottin ; Ministère de l'Éducation nationale
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Brigitte Doriath ; Didier Prat ; Inspection générale de l'éducation nationale
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère de la Santé
Auteur(s) : Jean-Pierre Merle ; Paul Pierron ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Environnement
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Auteur(s) : Josette Durrieu ; Sénat
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement. Direction de la prévention des pollutions et des risques
Auteur(s) : Xavier de Villepin ; Michel Pelchat ; Danielle Bidard-Reydet ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Auteur(s) : Hubert Haenel ; Denis Badré ; Marcel Deneux ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne
Auteur(s) : Didier Peyrat ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement ; Secrétariat d'Etat au Logement
