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Evaluation de la COG Acoss 2010-2013

Rapport d'inspection

7 octobre 2014
Evaluation du dispositif médicosocial de prise en charge des conduites addictives

Rapport d'inspection

1er octobre 2014
Conduites addictives chez les adolescents : usages, prévention et accompagnement

Rapport d'étude

9 juillet 2014
Inspection générale des affaires culturelles - Rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

31 mars 2014
Les freins non financiers au développement de l'apprentissage

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12 mars 2014
Plan Bâtiment Durable : rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

11 mars 2016
Médiation familiale et contrats de co-parentalité

Rapport officiel

1er septembre 2014
De nouveaux droits pour les enfants ? Oui... Dans l'intérêt même des adultes et de la démocratie

Rapport officiel

14 juin 2014
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le bilan et les perspectives d'évolution de la redevance et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (REOM et TEOM)

Rapport parlementaire

19 février 2014
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n°1721) relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale

Rapport parlementaire

6 février 2014
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la place des actes délégués dans la législation européenne

Rapport parlementaire

1er février 2014
Pour un modèle durable du football français

Rapport officiel

29 janvier 2014

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