Les derniers rapports publics | Vie publique

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Etudiants étrangers et marché du travail : une comparaison Allemagne, France, Royaume-Uni

Rapport d'étude

20 novembre 2013
Livre blanc sur le financement de la transition écologique : mobiliser les financements privés vers la transition écologique

Rapport d'étude

20 novembre 2013
Refonder la politique d'intégration - Groupe de travail Protection sociale

Rapport officiel

18 novembre 2013
Refonder la politique d'intégration - Groupe de travail Faire société

Rapport officiel

18 novembre 2013
Refonder la politique d'intégration - Groupe de travail Mobilités sociales

Rapport officiel

18 novembre 2013
Refonder la politique d'intégration - Groupe de travail Connaissance - reconnaissance

Rapport officiel

18 novembre 2013
Refonder la politique d'intégration - Groupe de travail Habitat

Rapport officiel

18 novembre 2013
Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur la Rencontre Histoires Mémoires Croisées « Chapitres oubliés de l'Histoire de la France » du 14 novembre 2013

Rapport parlementaire

19 février 2014
Bilan de la réflexion sur la publicité télévisée en faveur du cinéma

Rapport d'étude

2 septembre 2015
La réduction des inégalités territoriales : quelle politique nationale d'aménagement du territoire ?

Avis

4 décembre 2013
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le financement pérenne des allocations sociales de solidarité

Rapport parlementaire

28 novembre 2013
Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur les déchets : filières à responsabilité élargie du producteur (REP) et écoconception

Rapport parlementaire

28 novembre 2013