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Rapport d'évaluation de la politique maritime - Synthèse des scénarios : dossier de synthèse

Rapport d'inspection

21 mars 2014
Actions foncières à moyen ou long terme - Anticiper pour mieux maîtriser

Rapport d'étude

20 mars 2014
Rapport 2013 de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales

Rapport d'activité

25 février 2014
Rapport au Gouvernement sur l'application du décret n° 2010-1379 du 12 novembre 2010

Rapport d'étude

12 février 2014
Evaluation de la prise en charge par les régions de la formation professionnelle des personnes détenues

Rapport d'inspection

5 février 2014
Rapport d'activité pour le mandat 2009-2012 du Comité pour la mémoire et l'histoire de l'esclavage - Etat des lieux des politiques publiques engagées depuis quinze ans dans le domaine des mémoires de l'esclavage

Rapport d'activité

31 janvier 2014
Les collectivités territoriales dans la perspective de Paris Climat 2015 : de l'acteur local au facilitateur global

Rapport officiel

6 janvier 2014
Mission interministérielle d'expertise sur l'extension aux départements d'outre-mer des dispositifs de soutien au cinéma du Centre national du cinéma et de l'image animée

Rapport d'inspection

6 janvier 2014
Musique en ligne et partage de la valeur - Etat des lieux. Voies de négociation et rôles de la loi

Rapport officiel

2 janvier 2014
Les Bibliothèques départementales de prêt : indispensables autrement

Rapport d'inspection

11 décembre 2013
La diffusion transfrontalière des oeuvres adaptées en formats accessibles aux personnes empêchées de lire : obstacles et solutions envisageables

Rapport d'étude

3 décembre 2013
Rapport d'information (…) sur l'activité de cette assemblée (Conseil de l’Europe) au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2013

Rapport parlementaire

28 novembre 2013

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