Les derniers rapports publics | Vie publique

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 14 novembre 2012 sur les émergents de l'Afrique anglophone

Rapport parlementaire

26 novembre 2013
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux Outre-mer sur les agricultures des Outre-mer

Rapport parlementaire

25 novembre 2013
Rapport annuel sur l'état de la fonction publique 2013 - Politiques et pratiques de ressources humaines - Faits et chiffres

Rapport d'activité

6 janvier 2014
Mission sur la filière pêche et produits de la mer de Boulogne-sur-Mer, réalisée à la demande du ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche

Rapport officiel

17 février 2014
Rapport à Monsieur le Premier ministre sur la fonction publique

Rapport officiel

5 novembre 2013
Rapport de la mission d'évaluation de la politique de soutien à la vie étudiante réalisé dans le cadre de la modernisation de l'action publique (MAP)

Rapport d'étude

27 juillet 2015
Corridors de fret

Rapport d'étude

22 janvier 2015
Cartographie des compétences des services déconcentrés en matière de climat, qualité de l'air et énergie

Rapport d'inspection

15 janvier 2015
Rapport annuel du Conseil sur les travaux de la commission Associations-médias audiovisuels - Année 2012

Rapport d'étude

16 septembre 2014
La mobilisation des eaux du Rhône : un projet d'irrigation sur le territoire Nord Vaucluse / Sud Drôme

Rapport d'étude

20 mars 2014
Evaluation du volet mobilisation des bois chablis - Plan de solidarité nationale consécutif à la tempête Klaus du 24 janvier 2009

Rapport d'étude

6 mars 2014
Des effets de la loi LRU sur les processus de recrutement des enseignants-chercheurs

Rapport d'inspection

18 février 2014