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Le travail en effectifs variables : l'expérience à l'épreuve de la flexibilité - Actes du séminaire 2021 "Âges et travail" du Creapt

Rapport

22 juin 2023

Rapport d'information (...) sur l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

Rapport

16 juin 2023

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2006

Rapport

14 mars 2007

L'accès des personnes atteintes de maladies chroniques à certains métiers du ministère de l'intérieur

Rapport

14 juin 2023

Rapport d'information (…) sur la mise en application de la loi n°2006-339 du 23 mars 2006 pour le retour à l'emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux

Rapport

15 mars 2007

Rapport sur les grands domaines programmatiques de la politique spatiale du futur - Politique spatiale : l'audace ou le déclin - Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace ?

Rapport

9 mars 2007

Les conventions d'échange de données entre les académies et les collectivités territoriales : état des lieux, pratiques et préconisations

Rapport

12 juin 2023

Compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006 sur les nanotechnologies : risques potentiels, enjeux éthiques

Rapport

8 mars 2007

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à l'amélioration de la transparence des règles applicables aux pensions de retraite et aux rémunérations outre-mer

Rapport

29 mars 2007

Schéma national de l'orientation et de l'insertion professionnelle - Pour un nouveau pacte avec la jeunesse

Rapport

27 mars 2007

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