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Durée de lecture

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  • (-) Entre 5 et 10 minutes (1414)

3 590 résultat(s)

Date

Projet de décret relatif aux garanties d’origine

Consultation

19 juin 2023

Projet d'arrêté pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

Consultation

15 juin 2023

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur les grandes lignes de la stratégie de planification écologique pour aller vers la neutralité carbone, Paris le 12 juillet 2023.

Discours

13 juillet 2023

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 12 décembre 2022 relatif aux données des filières à responsabilité élargie des producteurs (REP)

Consultation

13 juillet 2023

Projet de décret portant diverses dispositions relatives aux réexamens périodiques des réacteurs électronucléaires et à la mise à l’arrêt des installations nucléaires de base

Consultation

10 juillet 2023

Violences contre les élus : quelle protection ?

Depuis plusieurs années, les atteintes à l’encontre des élus sont en hausse. Le cadre légal de protection des élus est-il suffisant ? Quelles sont les mesures envisagées ? Le point en 5 questions.

Questions-réponses

7 juillet 2023

Projet de décret modifiant le plafond d’émission de gaz à effet de serre pour les installations de production d’électricité à partir de combustibles fossiles pris en application de l’article 36 de la loi 2022-1158 du 16 août 2022 portant mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat

Consultation

25 septembre 2023

Les politiques publiques de l'engagement, l'exemple de JeVeuxAider.gouv.fr

Renforcer la solidarité, se reconnecter avec la société, consolider un projet d'avenir et acquérir des compétences nouvelles… Le bénévolat est un pilier majeur des politiques publiques de l'engagement. C'est ce qu'essaie de soutenir le dispositif numérique JeVeuxAider.gouv.fr. Que propose-t-il ?

Parole d'expert

Par Thibaut De Saint Pol

3 juillet 2023

Projets de décret et d’arrêté relatifs à la mise en place du contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur

Consultation

26 juin 2023

La montagne face au changement climatique : quelles voies d'adaptation ?

La hausse des températures a atteint des records en montagne pendant l'été 2023. Canicule, fortes pluies, baisse de l'enneigement, érosion, éboulements... Les territoires de montagne sont les premiers à subir les effets du réchauffement climatique. L'impact sur la nature et les activités humaines s'accélère. Comment les protéger ?

Eclairage

7 novembre 2023

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