• Contenu
  • Menu
  • Recherche
  • Pied de page

République
française

Accueil - Vie Publique
  • Qui sommes-nous ?
  • Municipales 2026
    • Toute l'actualité
    • Éclairages
    • Panorama des lois
    • Institutions
    • Economie
    • Société
    • International
    • Toutes les fiches
    • Administration
    • Citoyenneté
    • Collectivités territoriales
    • Finances publiques
    • Institutions de la République
    • Justice
    • Protection sociale
    • Questions économiques et sociales
    • Relations internationales
    • Union européenne
    • Toutes les ressources
    • Consultations
    • Discours
    • Rapports
    • Toute la bibliothèque multimédia
    • Carte
    • Infographie
    • Podcast
    • Quiz
    • Vidéo
    • Tout le catalogue
    • Cahiers français
    • Concours administratifs
    • Découverte de la vie publique
    • Doc’en poche
    • Questions internationales
  1. Accueil
  2. Recherche

Affiner la recherche

La sélection/désélection d'un filtre recharge la page.

Réinitialiser
Date
Rubriques
Type de contenu
  • Actualités (174)
  • Fiches (159)
  • Lois et ordonnances (58)
  • Discours (11807)
  • (-) Rapports (293)
  • Publications (79)
  • Podcasts (38)
  • Infographies (32)

Thématiques

Économie
  • Énergie - Transports (9)
  • Vie économique (15)
Institutions
  • Citoyenneté - Élections (16)
  • (-) Institutions de l'État (13)
  • Justice - Droits fondamentaux (13)
International
  • Union européenne (19)
Société
  • Société - Population (14)
  • Éducation - Recherche (14)
  • Santé - Protection sociale (13)
  • Environnement (20)

Durée de lecture

Durée de lecture
  • Moins de 5 minutes (13)

306 résultat(s)

Date

Rapport d'activité 2007 du Conseil économique et social

Rapport

26 février 2008

Rapport d'information (...) sur la transposition de la directive services

Rapport

6 mars 2008

Propositions pour une révision de la Constitution : rapport au Président de la République

Rapport

20 février 2008

Rapport d'information (...) relatif aux actes du colloque sur le rôle des parlements nationaux dans l'Union européenne organisé au Sénat le 6 décembre 2021

Rapport

7 janvier 2025

La dissolution de l'Assemblée nationale

Les députés sont élus pour un mandat de cinq ans. Dans l'intervalle, peut intervenir une dissolution de l'Assemblée nationale, procédure prévue par la Constitution. Qui a le pouvoir de dissoudre l'Assemblée ? Quelles en sont les conséquences ? Le point en vidéo.

Vidéo

27 février 2025

Rapport public 2008 : jurisprudence et avis de 2007 - Le contrat, mode d'action publique et de production de normes

Rapport

3 juin 2008

Décryptage. Le travail gouvernemental

Qu'est-ce qu'un Gouvernement et comment fonctionne-t-il ? Conseil des ministres, projets de loi, loi de finances... En quoi consiste le travail gouvernemental ? Notre décryptage.

Vidéo

22 mars 2024

Une Ve République plus démocratique - Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République

Rapport

29 octobre 2007

Mission transversale de méthode sur les domaines d'intervention de l'État et les outils d'intervention publique

Rapport

10 juillet 2024

Contribution du Conseil économique et social français au rapport de synthèse du Comité économique et social européen préparatoire au sommet de printemps 2008

Rapport

19 décembre 2007

  • Première page
  • Précédent
  • Page courante 1
  • Page 2
  • Page 3
  • Page 4
  • Page 5
  • Page 6
  • Page 7
  • …
  • Suivant
  • Dernière page
Haut de page

Abonnez-vous à nos lettres d'information

Suivez nos actualités : Vie-publique.fr, L'essentiel de Vie publique, Bibliothèque des rapports publics, publications de La Documentation française.

S'abonner

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

  • facebook
  • X (anciennement Twitter)
  • instagram
  • linkedin
  • youtube
  • Bluesky
  • Qui sommes-nous ?
  • Contactez-nous
  • Lettres d'information
  • Espace Presse
  • Utiliser nos contenus
  • Flux RSS
  • Travailler avec Vie-publique.fr
  • Glossaire

République
Française

Vie-publique.fr est un site gratuit d'information qui donne des clés pour comprendre les politiques publiques et les grands débats qui animent la société.

Il est édité par la Direction de l'information légale et administrative.

  • legifrance.gouv.fr
  • info.gouv.fr
  • data.gouv.fr
  • service-public.gouv.fr
  • Accessibilité : totalement conforme
  • Données personnelles
  • Mentions légales
  • Plan du site

Sauf mention contraire, tous les textes de ce site sont sous licence etalab-2.0